On entend beaucoup parler du CSE, de ses missions, de ses membres… En revanche, on en sait peu sur le président du CSE. Qui est-il exactement ? Comment est-il élu ? Quelles sont ses missions ? Si vous comptez prochainement participer aux élections des membres du CSE afin de devenir élu titulaire, il est préférable d’en apprendre plus sur le président de cette entité. Dans ce cas, vous êtes au bon endroit.
Vous vous demandez qui peut bien se présenter pour devenir président du CSE ? Le président du CSE est, tout simplement, le chef d’entreprise. Pourquoi ? Parce que c’est la personne qui connaît le mieux son entreprise. Ainsi, il n’y a pas de vote, ni d’élection pour élire le président du CSE. Ce rôle revient naturellement au chef d’entreprise.
Toutefois, il arrive, parfois, que certains chefs d’entreprises ne veulent pas devenir président du CSE parce qu’ils n’ont pas le temps de gérer ces nouvelles fonctions ou parce qu’ils n’en ont pas envie. Dans ce cas, l’employeur peut désigner une personne de confiance qui occupera ce poste à sa place. Là encore, il n’y a pas d’élections ou de vote, c’est l’employeur qui choisit lui-même la personne de son choix. La plupart du temps, c’est le directeur des ressources humaines qui est désigné, mais cela peut être une personne qui travaille à la direction de l’entreprise, un juriste ou encore un directeur commercial.
Pour désigner la personne qui le remplacera, le chef d’entreprise doit faire un mandat écrit où il stipule son souhait de transmettre la présidence du CSE à la personne de son choix. Même si le chef d’entreprise peut choisir n’importe qui pour présider le CSE à sa place (et même une personne qui ne travaille pas dans l’entreprise), il est quand même plus judicieux d’opter pour une personne connaissant l’entreprise.
Le président du CSE peut tout à fait se faire assister par un à trois collaborateurs. Cette aide est facultative, si le président du CSE ne souhaite pas avoir de collaborateurs, c’est son droit. En revanche, s’il le désire, il peut bénéficier de l’aide de trois collaborateurs maximum. Attention, toutefois, il faut bien comprendre que les collaborateurs du président du CSE ne peuvent pas prendre de décisions. Ils sont uniquement là pour conseiller le président et l’aider à prendre certains choix.
En comptant le président et ses collaborateurs, leur nombre ne peut pas être plus élevé que le nombre d’élus titulaires. Ainsi, dans les entreprises de moins de 24 salariés, s’il n’y a qu’un seul membre du CSE, le président ne pourra pas avoir de collaborateurs avec lui.
C’est une règle très importante qui doit absolument être respectée.
Le rôle principal du président du CSE est de présider les réunions du CSE et de s’assurer qu’elles se déroulent dans de bonnes conditions. C’est le président qui s’occupe de dresser l’ordre du jour de chaque réunion et qui choisit les différents sujets importants qui seront traités lors des réunions.
Par ailleurs, c’est aussi au président du CSE de s’occuper d’envoyer les invitations aux réunions. Généralement, ces invitations sont transmises par lettre recommandée. Au cours des réunions, le président doit être impartial et doit favoriser le dialogue entre toutes les parties. Il peut donner la parole à tour de rôle aux personnes présentes et a même la possibilité de mettre un terme à la réunion si la discussion devient tendue.
Enfin, parmi les autres missions du président du CSE, il y a aussi le fait de devoir gérer les débats lorsque des votes doivent être effectués au cours des réunions.
Les missions du président du CSE sont assez variées, mais tournent, principalement, autour des réunions. Bien évidemment, le président du CSE a aussi d’autres fonctions et obligations. Il doit, par exemple, fournir un local pour les membres du CSE et délivrer des subventions qui serviront à constituer le budget de fonctionnement. Ce budget sert à financer toute la gestion du comité social et économique. C’est un budget obligatoire.
Occuper le poste de président du CSE est une lourde tâche, mais qui d’autre que le chef d’entreprise est le mieux placé pour occuper ce poste ? Bien sûr, dans de nombreuses entreprises, le chef d’entreprise choisit de désigner quelqu’un d’autre pour présider le CSE à sa place. Il en a le droit, il n’est pas obligé d’occuper lui-même cette fonction. Dans tous les cas, il faut que ce soit une personne qui connaisse aussi bien ou presque l’entreprise pour pouvoir exercer le rôle de président du CSE. Le chef d’entreprise peut choisir une personne extérieure à l’entreprise, mais il est quand même plus judicieux de désigner une personne qui y travaille.
Dans sa tâche, le président du CSE peut choisir des collaborateurs, mais ce n’est pas une obligation et ce choix devra se faire en fonction du nombre de membres élus titulaires qui composent le CSE. Quoi qu’il en soit, sachez qu’il n’est pas possible de voter pour élire le président du CSE. Pour ce qui est des autres membres, il faudra procéder à des élections.
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